Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCITAPE
SCIT (SA)

Numéro de dépôt :
93467908
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2003

Présentation de la marque SCITAPE

Déposée le 11 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SCIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCITAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCIT domicilié(e) 30, rue Emile Druart, 51000 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 404 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque SCITAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCITAPE est expirée depuis le 11 mai 2003.

SCIT a également déposé les autres marques suivantes : SCITLINE , GALFACIT , SCIT , BLACKINOX


SCIT (SA) - 30, rue Emile Druart, 51000 REIMS - France - SIREN 311404669


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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